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Marques déposées par monsieur Jean-Claude MUSSON
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MANUSCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANUSCA
Monsieur Jean-Claude MUSSON, demeurant à OLIVET, 491, Rue du Couasnon, AGISSANT au nom et pour le compte de la Société FINABEL, société Anonyme en formation, au capital de 100.000 Frs, dont le siège sera fixé à Orléans (45100), 9, Place du Jardin des Plantes.

Numéro de dépôt :
1162942
Date de dépôt :
09/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MANUSCA

Déposée le 9 juillet 1980 par monsieur Jean-Claude MUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANUSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude MUSSON - France.

La marque MANUSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26

Jean-Claude MUSSON a également déposé les autres marques suivantes : SCALISSIME , BELGRIFF , MANUBEL


Monsieur Jean-Claude MUSSON, demeurant à OLIVET, 491, Rue du Couasnon, AGISSANT au nom et pour le compte de la Société FINABEL, société Anonyme en formation, au capital de 100.000 Frs, dont le siège sera fixé à Orléans (45100), 9, Place du Jardin des Plantes. - France


Inscription - Transmission de propriété n°125002 - Publication au BOPI 1981-27

Cuir et imitations du cuir, peaux, malles, valises, parapluies et parasols.Tissus, couvertures de lit et de table.Vêtements. Dentelles, broderies et rubans.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.